En accédant à ce Site, vous acceptez les présentes conditions générales d'utilisation.
Présentation du Site
Objectif du Site
- Le Site a pour vocation de vous fournir des informations institutionnelles et commerciales sur le groupe Prémalliance et des liens vers différents sites Internet de ce groupe. Le Site est la propriété de Prémalliance, Association de Moyens régie par la loi du 1er juillet 1901, n ° de Siren 412 652 323, dont le siège est situé au 485 avenue du Prado, 13412 Marseille cedex 20.
Directeur de la publication
- M. André Renaudin, en sa qualité de Directeur Général de Prémalliance, est Directeur de publication du présent site internet.
Hébergement
- Le groupe AG2R LA MONDIALE, dont le siège est situé au 104 - 110 boulevard Haussman 75379 Paris cedex 08, assure les services d'hébergement du Site.
Accès au Site
- Prémalliance se réserve le droit de modifier, suspendre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du site.
Respect des droits de propriété et marques
L'ensemble des contenus du Site :
- Sont protégés par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas reproduire, distribuer, modifier ou dénaturer le contenu de ce site Site même partiellement sans l'autorisation écrite et préalable de Prémalliance.
Les marques et logos figurant sur le Site :
- Sont la propriété de Prémalliance, de ses filiales ou partenaires et font, le cas échéant, l'objet d'autorisations d'utilisation.
- Prémalliance se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.
Respect des images
- Les images ou photographies publiées sur le Site sont la propriété de Prémalliance ou sont utilisées par Prémalliance avec l'accord des titulaires des droits.
- L'utilisation de ces images ou photographies par des tiers est interdite sans autorisation expresse de Prémalliance et peut constituer une violation des droits applicables aux communications ou à la publicité.
Exclusion de responsabilité et indemnisation
Prémalliance ou toute autre partie intervenant en relation avec le Site ne saurait être tenue responsable :
- Des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l'accès au Site ou de l'utilisation de ses contenus. Prémalliance ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du Site, et notamment de toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.
Pour votre information :
- Prémalliance s'efforce à mettre en oeuvre les moyens pour mettre à jour les informations publiées sur le Site ; néanmoins Prémalliance ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.
Liens vers d'autres sites
- Prémalliance propose des liens depuis son Site vers d'autres sites du groupe, de partenaires ou de prestataires de service. Ces sites sont indépendants du Site et sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée. Dès lors, Prémalliance ne saurait être responsable de leurs contenus.
Respect de la protection des données personnelles
- Prémalliance respecte la vie privée des utilisateurs du Site.
Collecte et utilisation des données
Prémalliance ne collecte pas, à partir du Site, de données personnelles telles que votre nom, votre adresse ou votre adresse e-mail.
Toutefois, si vous souhaitez obtenir des informations relatives au Groupe ou à l'un ou plusieurs de nos services depuis le Site ou vous inscrire sur une liste, il vous sera demandé de nous fournir vos coordonnées afin de recevoir l'information sollicitée.
Conformément à la Loi "Informatique et Liberté" du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données requises à l'occasion d'une inscription en ligne ou d'une demande d'information sont nécessaires à la gestion de cette demande. Ces informations sont destinées aux sociétés du groupe Prémalliance qui est responsable de ce traitement.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données vous concernant.
Pour cela, il vous suffit d'en faire la demande :
par mail : webmaster@premalliance.com
par voie postale : Prémalliance, 485 avenue du Prado, 13412 Marseille cedex 20
Données non personnelles
Des données à caractère non personnel peuvent être enregistrées du fait du fonctionnement de nos serveurs, des développements mis en oeuvre sur le Site ou encore à des fins statistiques, comme par exemple, le type de navigateur ou du système d'exploitation utilisé ou de votre adresse IP qui sont utilisés. Ces données sont collectées dans l'objectif en vue d'améliorer votre navigation en ligne et la qualité de nos services et contenus.
Sécurité
Pour garantir la sécurité des données personnelles nous nous efforçons de prendre les mesures techniques adaptées afin de prévenir d'éventuelles pertes ou détournements lors d'une collecte ou d'un stockage des données que vous nous auriez communiquées.
Utilisation de cookies
Les cookies sont des petits fichiers d'informations qu'un site Web peut envoyer sur le disque dur d'un ordinateur personnel pour ensuite en retrouver la trace. Les cookies ne sont pas utilisés sur ce Site mais peuvent l'être par des sites auxquels donne accès notre Site.
Utilisation des adresses IP
Une adresse IP est un nombre qui est automatiquement assigné à votre ordinateur par votre fournisseur d'accès Internet lorsque vous naviguez sur le Web. Lorsque vous consultez des pages de notre Site, nos serveurs collectent votre adresse IP à des fins exclusivement statistiques.
Nous vous informons que nous pouvons toutefois utiliser votre adresse IP en coopération avec votre fournisseur d'accès à Internet afin de vous identifier, dans l'objectif de faire respecter nos conditions d'utilisation ou de protéger nos services et nos clients ou encore, sur réquisition des autorités judiciaires.
Dénomination et siège social :
Prémalliance
485 avenue du Prado, 13412 Marseille cedex 20
Tel : 04 91 16 14 14
Responsable de la publication : M. André Renaudin, Directeur Général
Pour toutes informations complémentaires ou commentaires concernant la présente note, vous pouvez nous contacter à l'adresse email suivante : webmaster@premalliance.com
Pour en savoir plus concernant les lois sur la protection des données : http://www.cnil.fr
